Lingots d’or, argent, options, indices, fonds distincts, fonds communs, bons de souscriptions, contrats à terme???? Mais qu’est-ce qui est admissible ou pas dans un CÉLI?
Bonne nouvelle! À peu près tout! Si c’est généralement admis dans un REER, ça le sera dans un CÉLI. Une enquête de CELI.ca auprès des grands émetteurs (fiducies, banques, firmes de courtage en valeurs mobilières et compagnies de fonds de placements) m’a permis de conclure qu’à l’exception de quelques produits très pointues, on peut y déposer quasiment toutes les formes de placements. Donc, il faut fouiller et ne pas ouvrir un CELI de façon précipité sans s’informer au préalable de ses nombreuses possibilités.
Pour les produits exclus, le firmes de valeurs mobilières ne sont déjà pas très chaudes à l’idée de permettre les transactions hors bourse ou encore de l’OTCBB et du “pinksheet”. Elles consentent des exceptions au cas par cas. Il faut donc téléphoner avant de s’emballer sur un titre qui n’est pas coté auprès des grandes bourses canadiennes et américaines. D’ailleurs à ce propos, tout est accepté dans un CÉLI dans 99,9% des cas. Les titres européens peuvent aussi être admissibles s’ils se transigent à la bourse de New-York. Les options (puts et calls), les bons de souscription (warrants) sont permis.
Les firmes de courtage n’acceptent pas les contrats à terme (futures et forwards). Ils seraient trop complexes à administrer et la possibilité qu’on peut y perdre bien plus que la mise investie, ne rend pas ces produits conformes à l’esprit du CÉLI (et peut-être de bien des investisseurs d’ailleurs!)
Officiellement, voici ce que l’Agence du revenu du Canada mentionne: Certains types de placements admissibles incluent des espèces; des intérêts payés ou payables, sur des titres de créances, obligations, des billets, ou autres titres semblables; des certificats de placements garantis (CPG) et des contrats de rentes. (Ces placements sont, en général, les mêmes que ceux que l’on retrouve dans un REER).
Placement non admissible
Un bien qui ne constitue pas un placement admissible pour la fiducie.
Placement interdit
Tout bien d’une fiducie régie par un CELI, sauf un bien exclu visé par le règlement relativement à la fiducie, qui est, à un moment donné :
* une dette du titulaire du compte;
* une action du capital-action, une dette ou une participation dans une société, une société de personnes ou une fiducie dans laquelle le titulaire a une participation notable;
* une personne ou une société de personnes ayant un lien de dépendance avec le titulaire ou avec une personne ou une société de personnes dans laquelle le titulaire a une participation notable; un intérêt dans, ou un droit d’acquérir une action, une participation ou une dette visée ci-dessus.
Si vous avez des doutes, demandez à votre conseiller ou écrivez-nous. Un expert/CÉLI vous répondra!
Bonjour,
Il est écrit :
Placement interdit
Tout bien d’une fiducie régie par un CELI, sauf un bien exclu visé par le règlement relativement à la fiducie, qui est, à un moment donné :
* une dette du titulaire du compte;
* une action du capital-action, une dette ou une participation dans une société, une société de personnes ou une fiducie dans laquelle le titulaire a une participation notable;
* une personne ou une société de personnes ayant un lien de dépendance avec le titulaire ou avec une personne ou une société de personnes dans laquelle le titulaire a une participation notable; un intérêt dans, ou un droit d’acquérir une action, une participation ou une dette visée ci-dessus.
Point 2, 2 Questions :
Participation dans une société, est-ce que cette formulation inclut une compagnie dont les actions sont transigées à la bourse?
Qu’est-ce qu’une participation notable (n’est-ce pas vague et relatif)?
C’est du jargon de fonctionnaire. Il faut comprendre que les placements admissibles sont les mêmes que ceux acceptés dans un REER. Une participation notable est d’ordinaire supérieure à 10%. Aussi, si vous êtes salarié ou un dirigeant, vous ne pouvez détenir une participation de votre société (publique ou privée) dans votre CELI.
En cas de doute consultez votre comptable.
Fabien Major,MBA
Votre expert CELI
Est-ce que acheter et vendre des options (call ou put), au lieu des actions, sans détenir les titres, est un placement admissible dans un Celi ou Reer.
Bonjour,
J’ai une fiducie, et je me demandais si ma fiducie pouvait détenir un CELI et qu’a l’intérieur de mon CELI celui-ci fait un placement en achetant des actions de ma compagnie ,alors mon CELI aura fait un placement dans ma compagnie.
Si oui, alors ma compagnie pourrait-elle déclaré et versé un dividende au détenteur d’action donc dans ce cas à mon CELI détenu par ma Fiducie qui détient un placement dans ma compagnie.Et par la suite pourrais-je retiré cette argent de mon CELI libre d’impôt.
Bonjour
Alors si je comprends bien je ne peut faire des achat a la bourse OTC avec mon compte CELI
Oui, vous le pouvez. Il n’y a pas d’interdiction à ce sujet. Mais, ayant déjà consulté les superviseurs des firmes de courtage comme RBC en direct, Disnat et BNC, ils ne sont pas chaud à les inclure.
Si jamais votre firme de courtage refuse un titre « Off the counter », ce sera en raison de ses propres règles internes mais non en fonction de la loi.
Fabien Major, MBA
Votre expert CELI
Est-ce possible d’associer un certificat d’action a un CELI?
Si oui, quelle est la procédure?
Merci