À première vue, je dirais non. Les règles du CÉLI sont claires à ce sujet. Les comptes d’épargne libre d’impôt sont destinés aux RÉSIDENTS canadiens.

Aux fins fiscales, vous serez considéré non résidents si:

• vous vivez dans un autre pays de façon régulière, normale ou habituelle et vous n’êtes pas considéré comme résident du Canada;
• vous vivez à l’étranger tout au long de l’année d’imposition;
• vous avez résidé au Canada pendant moins de 183 jours durant l’année d’imposition;
• vous n’avez pas de liens de résidence au Canada.

Là où cela devient moins clair, c’est que l’Agence du Revenu considère que certains liens sont suffisants pour être considérés comme résidents de faits ou réputés du Canada. Par exemple, vous habitez l’étranger, mais vous avez conservé un domicile ou des biens personnels, votre époux, conjoints de fait ou des personnes à votre charge y habitent encore. On considère aussi très pertinent les liens sociaux comme, détenir toujours un permis de conduire canadien, des cartes de crédit, comptes bancaires ou couvertures provinciales d’assurance-maladie.

Si vous avez complètement plié bagage et tous vos comptes, biens meubles, maisons et autres dépendances sont choses du passé, vous pourrez conserver vos CELI mais, vous ne pourrez y cotiser de nouvelles sommes. Si vous avez quitté en février de l’année dernière par exemple, votre présence au Canada ne pourra être comptée au prorata pour un investissement partiel dans un CELI. Cela vaudra aussi pour votre retour au pays.

Pour en revenir à Geneviève. Dans son message, elle me disait que son institution lui mentionnait que dans son cas, «il n’y a aucun problème» à cotiser à des CELI même si elle habite à l’étranger. Il faudra bien en être certain. Au cas où l’Agence du revenu du Canada ne serait pas du même avis, comme non-résident vous seriez obligé de payer un impôt de 1% PAR MOIS pour chaque mois où les cotisations non permises demeurent au compte. D’autres pénalités et impôts pourraient aussi gonfler cette facture. Pas de chance à prendre.

Au fait, demandez donc à l’employé de votre institution s’il peut vous signer un engagement  écrit à vous compenser pour toutes pénalités ou impôts encourus si ses recommandations venaient à vous causer des ennuis. Évidemment, il ne le fera pas.

Plus sérieusement, je vous invite à discuter de la situation avec votre CGA, CA ou un fiscaliste. Fournissez-lui le bulletin d’interprétation sur le sujet (IT-221), vous allez aussi sauver du temps précieux.

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C’est du moins ce qu’a affirmé aujourd’hui le premier ministre sortant, Stephen Harper, lors d’un point de presse à Vaughan, en Ontario.

Mis sur pied en 2008 par le gouvernement conservateur, le CELI permet d’investir actuellement jusqu’à 5000$ par année et de reporter les droits de cotisation inutilisés à l’année suivante. Cette promesse électorale permettrait donc de doubler le montant annuel actuel que les Canadiens peuvent verser dans le populaire compte d’épargne libre d’impôt.

D’ailleurs, plus de 4,7 millions de Canadiens profitent désormais du CELI dont la juste valeur marchande globale avoisinerait les 18 milliards de dollars.

Les conservateurs estiment que la nouvelle limite de cotisation coûterait 600 millions de dollars annuellement au gouvernement, une fois la mesure adoptée par tous les détenteurs du dit régime d’épargne.

D’ici là, les plus économes peuvent utiliser leur retour d’impôt pour maximiser leur rendement immédiat, en contribuant justement à un CELI ou au REEE de leurs enfants.

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Voici un compte rendu de quelques-unes de mes récentes lectures sur le sujet. Comme moi, vous remarquerez plein de contradictions. Au moins, entre les journalistes du Devoir, de la Presse, du Journal Les Affaires, du Journal de l’assurance, les planificateurs de la banque ou de la caisse… on s’entend au moins sur une chose: Le CELI est un incontournable! Il doit faire partie du budget de toutes les classes sociales.

Les Canadiens sont désorientés-Journal de l’assurance

Le CELI dans vos résolutions 2011-Argent

10 Recommandations d’un planificateur-Cyberpresse

La fin du mystère CELI-MSN-Finances

Tableaux comparatifs CELI vs REER-Cyberpresse

Le gouvernement regrettera la création du CELI -Journal d’un Y

REER ou CELI?-Le Devoir

Pour certains, le CELI vaut mieux que le REER-CNW, CIBC

Un compte payant pour tous -LesAffaires

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Lisez le billet sur la FTQ dans MAJORBLOG.NET

C’est là une bien bonne idée à l’approche de la retraite.  Ainsi, je lui faisais remarquer que s’il nous reste près de 2 ans avant de toucher notre pension et que nos contributions REER sont au maximum, on pourrait cotiser au fonds FTQ pour acheter des actions dans un compte ouvert. On recevra le crédit de 30% chaque année de cotisation et au bout de trois ans, nos dépôts sont admissibles aux rachats sans problème. Monsieur Bolduc a alors répliqué: « Oui, en effet mais je préfères que les investisseurs plus jeunes cotisent plus tôt et plus longtemps dans le fonds!»

Comme le fonds est une société par actions, la valeur de la part fluctue d’année en année. Une appréciation entraîne un gain en capital au moment de la vente (sans objet dans un  REER). Si la valeur de vos actions est passé de 10 000 à 11 000$, vous avez un gain en capital de 1000$, dont 500$ seront imposables. Ce qui en est encore une bonne affaire puisque le crédit d’impôt vous aura fait faire 30%! Même si le fonds ne réalise que 10% en 3 ans, vous aurez concrètement obtenu: 3000$ (crédit) + 1000$ (croissance) – 200$ (en impôt si vous avez un taux marginal de 40%)= Donc, 3800$

Sur un dépôt de 10 000$, c’est assez formidable comme rendement! Et si on éliminait l’impôt? Ce serait encore mieux, n’est-ce pas? C’est pourtant possible. Chez Disnat, on m’a confirmé qu’on accepte de le faire. En ce 5 juillet 2010, on m’a indiqué que les actions de la FTQ, font partie de leur liste des placements admissibles au CELI autogéré Disnat. On m’a expliqué qu’on applique la règle toute simple qui dit que «ce qui est accepté dans un REER l’est dans leur CELI».
Retenez que ce n’est pas toutes les firmes de courtage qui acceptent de déposer des actions FTQ détenu hors REER dans un CELI. Chez Courtage Banque Nationale, on ne permet pas ce transfert. La prérogative appartient à chaque institution. Enfin, je vous répète que les actions de la FTQ sont peu liquide. Avant de les inclure dans votre planification, assurez-vous qu’elles seront admissibles aux rachats au moment où vous croyez devoir les encaisser. Donc, une solution qui convient surtout aux pré-retraités et aux retraités.

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CyberPresse, 5 juillet 2010: Bien comprendre le CELI

MSN-Finance, 30 Juin 2010: Peut-on dépasser la limite du CELI?

Finance & Investissements, 30 Juin 2010: Le CELI n’est pas un compte chèque

Les Affaires, 29 Juin 2010: Les six usages du CELI

Finance & Investissements, 28 Juin 2010: Attention au CELI, un problème de nom?

Finance & Investissements, 28 juin 2010:  L’ARC fera preuve de souplesse

La Tribune, 28 Juin 2010: Payer de l’impôt sur son CELI, pour une erreur de formulaire

Conseiller.ca, 26 Juin 2010: SOS, trousse de déclaration CELI

MSN-Actualités, 25 Juin 2010: Confusion su sujet de l’emploi du CELI

SRC, Samedi et rien d’autres, 19 Juin 2010: Le CELI, un an déjà

Radio-Canada, La Facture. 23 Juin 2010: Cotisations en trop dans le CELI

MSA-Finance, 19 Juin 2010: Privilégier le REER ou le CELI?

Canoe-Argent, 18 Juin 2010: Des impôts à payer dans un CELI?

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« Depuis que le gouvernement a instauré le compte d’épargne libre d’impôt, plus de 4,6 millions de Canadiens ont ouvert un compte afin d’épargner pour leur avenir, tout en tirant un revenu libre d’impôt de leurs placements. Ces placements appuient la croissance économique à long terme du Canada et favorisent un meilleur niveau de vie pour les Canadiens. »

En date du 31 décembre 2009, la juste valeur marchande de tous les CELI détenus par les Canadiens était de 17,9 milliards de dollars. On peut supposer que le montant est encore plus élevé puisque plusieurs combinent leur nouvelle contribution REER avec celle du CELI.

Le ministre Ashfield rappelle que: … »le CELI peut servir à épargner pour la retraite, l’achat d’une nouvelle voiture, des vacances en famille ou le paiement des frais de scolarité. « 

Les règles qui régissent les comptes d’épargnes libres d’impôt sont extrêmement simples à comprendre. Les résidents canadiens âgés d’au moins 18 ans qui possèdent un numéro d’assurance sociale valide peuvent mettre de côté jusqu’à 5 000 $ chaque année dans une gamme d’options d’épargne et ne jamais payer d’impôt sur le revenu reçu ou les retraits. Les placements dans un CELI et les montants retirés n’ont aucune incidence sur les prestations ou les crédits fédéraux fondés sur l’étude du revenu comme la prestation fiscale canadienne pour enfants ou le Supplément de revenu garanti.

On peut déposer dans un CELI : argent comptant, fonds communs de placement, valeurs mobilières cotées à une bourse de valeurs désignée, certificats de placement garanti, obligations et certaines actions de petites entreprises.

Les personnes qui n’ont pas encore ouvert de CELI, mais qui y étaient admissibles en 2009, peuvent en ouvrir un en 2010 et y cotiser jusqu’à 10 000 $, car les droits de cotisation inutilisés des années précédentes sont reportés d’années en années.

Les droits de cotisation à un CELI sont indiqués dans l’avis de cotisation que nous envoie chaque année l’ARC. On peut aussi déterminer ses droits de cotisation au moyen des services en ligne de l’Agence du revenu du Canada (ARC), comme Mon dossier et Accès rapide.

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« … Je crois qu’il y a assez de mesures d’incitation fiscales. Nous parlions des gouvernements qui enregistrent des déficits. Il faut qu’ils pensent à leurs dépenses, mais aussi à leurs revenus. Les cotisations au REER sont déductibles d’impôt. Le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) est une autre initiative intéressante. Les gens ne devraient pas chercher à atteindre 70 % de leur revenu de travail une fois à la retraite, mais plutôt viser 50 %. Les personnes moins fortunées disposent quant à elles de programmes sociaux qui les couvrent adéquatement. C’est plutôt la classe moyenne qui devrait épargner un peu plus. Mais il faut aussi faire des choix : on peut décider de prendre plus de vacances quand on est jeune et se dire qu’à 70 ans on réduira sa consommation… »

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METRO MONTREAL, le 12 avril 2010: CELI ou REER, lequel choisir?

CANOE, le 9 avril 2010: 8 Conseils fiscaux pour les étudiants

METRO MONTRÉAL, le 6 avril 2010: Le CELI est-il pour vous?

FINANCE ET INVESTISSEMENT, le 1 er avril 2010: Les conseillers laissent passer une belle occasion

L’HEBDO JOURNAL, le 31 mars 2010: Les gains après impôt

LA PRESSE, 29 mars 2010: Travailleuse autonome jusqu’à 90 ans

LES AFFAIRES, 27 mars 2010: l’imposition des dividendes américains est désavantageuse

LE DEVOIR, 24 mars 2010: Que faire à 35 ans? L’épargne fixe est la meilleure formule

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Bien que l’on puisse ouvrir un CELI n’importe quand, curieusement la majorité des ouvertures se font en début d’année. La population y perçoit faussement un sentiment d’urgence de cotiser (en le prenant pour un REER) avant le premier mars. On estime à 3400$ la valeur de la moyenne des CELI. Mais, dans les firmes de courtage où l’éducation et la connaissance des placements semblent plus étoffée, la moyenne des comptes est de 5240$ ! Preuve que les placements diversifiés ont déjà offert de plus gains que les maigres comptes d’épargne.
Il reste beaucoup d’éducation à faire. D’évidence le nom: COMPTE D’ÉPARGNE libre d’impôt plaît beaucoup aux banques, mais induit manifestement en erreur plus de la moitié des cotisants.

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« Le CELI fait son entrée au moment même ou, après avoir été des épargnants passifs, de nombreux Canadiens deviennent des épargnants actifs », souligne Benjamin Tal, économiste principal, Marches mondiaux CIBC, dans son rapport, Portrait des consommateurs canadiens. Il estime que le marche des CELI connaitra une croissance rapide et atteindra 115 G$ d’ici 2013, générant des économies d’impôt cumulatives de pres de 2 G$.

Selon M. Tal, l’évolution de la conjoncture economique pousse les Canadiens a revoir leurs habitudes d’épargne pour la première fois en 20 ans. Il note qu’une période prolongée, caractérisée par de faibles taux d’intérêt, une inflation modeste, une faible croissance des revenus et une forte hausse du prix des maisons, n’a pas encourage les Canadiens a épargner au cours des vingt dernières années. Ces facteurs ont contribue a un recul important du taux d’épargne et pousse les Canadiens a se fier de plus en plus a l’augmentation de la valeur de leur maison pour contrebalancer l’insuffisance de leurs épargnes.

« Mais aujourd’hui, la stabilisation du prix des maisons prive les ménages d’un de leurs principaux moyens d’epargne », constate M. Tal. « Et juste comme les Canadiens se montrent prêts a reprendre de bonnes vieilles habitudes d’epargne, le lancement des CELI representera pour eux un autre outil pour épargner plus et de facon active. »

M. Tal souligne que les CELI « représentent sans aucun doute le changement le plus spectaculaire dans le système d’épargne canadien depuis la création du régime enregistré d’épargne-retraite (REER) » et qu’il devrait être vu comme un « associé du REER » et non comme leur rival. « L’attrait principal du CELI est sa polyvalence. Il ne s’agit pas seulement d’une mesure fiscale conçue pour aider les Canadiens a faible revenu, mais bien d’un instrument pouvant convenir a pratiquement chaque Canadien, quel que soit son revenu ou son age. »

Par conséquent, M. Tal prévoit qu’environ 400 000 Canadiens a faible revenu qui cotisent actuellement a un REER adopteront le CELI, ce qui se traduirait par des cotisations cumulatives de 2,5 G$ provenant de ce groupe au cours des cinq prochaines annees. « Le système actuel décourage les Canadiens a faible revenu de cotiser a un REER puisque les retraits apres la retraite peuvent réduire le montant du crédit d’impôt admissible ou des rentes supplémentaires. En revanche, le CELI est vraiment libre d’impôt et libre de toute récupération par les programmes de prestations et de crédits d’impôt fédéraux », explique M. Tal.

Pour les aines, le « CELI constitue un moyen intéressant d’épargner après l’age de 71 ans, qui est actuellement l’age limite pour cotiser a un REER », affirme M. Tal, qui ajoute que l’actif détenu dans un CELI peut être transféré a un conjoint ou a un enfant survivant, a l’abri de l’impôt et sans incidence sur les droits de cotisation des beneficiaires.

Le CELI est aussi avantageux pour ceux dont le salaire est eleve qui ont atteint leur plafond de cotisation a un REER et qui désirent épargner encore a l’abri de l’impot. Pour les salaries bénéficiant d’un régime de retraite enregistre, soit près de 40 % des salaries, le CELI peut aussi permettre de compenser le facteur d’équivalence qui limite leurs cotisations a un REER.

M. Tal fait remarquer qu’une autre caractéristique du CELI, sa souplesse, le rend idéal pour combler des besoins immédiats en matière de fonds d’urgence et pour financer la consommation d’une manière efficiente sur le plan fiscal. « Le titulaire du compte peut y puiser de nombreuses fois au cours de sa vie s’il a besoin de fonds d’urgence ou s’il traverse des périodes de volatilité de ses revenus. L’importance de la liquidité du CELI n’est pas a négliger : elle permettra probablement de limiter voire d’éliminer des comportements préjudiciables sur le plan économique, comme les retraits d’un REER. En fait, cette liquidité joue un rôle tout aussi important aux yeux des Canadiens dans leur décision d’ouvrir un CELI. »

Pour évaluer la popularité potentielle du CELI, M. Tal a étudié l’expérience britannique avec un régime similaire et analyse les résultats d’un recent sondage Harris/Decima sur les intentions des Canadiens concernant l’utilisation d’un tel compte.

Selon les conclusions qu’il a ainsi tirées, M. Tal prévoit que plus de 40 % des Canadiens verseront probablement de l’argent frais dans un CELI, ce qui signifie que le CELI accroitra le taux d’épargne des Canadiens sans détourner l’argent cotise actuellement à un REER. Il croit que les comptes en espèces et en quasi-espèces représenteront une part importante de l’épargne versée dans les CELI, une hypothèse que confirme le sondage Harris/Decima.

Il croit aussi que l’utilisation des CELI par tranche d’age et de revenu sera similaire a ce qu’on observe en Grande-Bretagne, ou la moitie des particuliers a revenu élevé cotisent à un régime équivalent, comparativement a 30 % chez les particuliers a faible revenu. De plus, les personnes de 55 ans et plus y cotisent plus que celles faisant partie des autres tranches d’age.

Depuis le lancement de ce régime en Grande-Bretagne, en 1999, la croissance annuelle moyenne du nombre de comptes se chiffre a 6 %. Comme le poids démographique de la population adulte de Grande-Bretagne n’a pratiquement pas change au cours des dix dernières années, la proportion des citoyens britanniques qui utilisent ce type de compte est passée de 22 % en 2000 a 37 % en 2008, souligne M. Tal.

M. Tal estime qu’en 2009, les Canadiens verseront 20 G$ dans les CELI et, comme les Britanniques, qu’ils « continueront d’utiliser cet instrument a un rythme impressionnant. »

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