À première vue, je dirais non. Les règles du CÉLI sont claires à ce sujet. Les comptes d’épargne libre d’impôt sont destinés aux RÉSIDENTS canadiens.

Aux fins fiscales, vous serez considéré non résidents si:

• vous vivez dans un autre pays de façon régulière, normale ou habituelle et vous n’êtes pas considéré comme résident du Canada;
• vous vivez à l’étranger tout au long de l’année d’imposition;
• vous avez résidé au Canada pendant moins de 183 jours durant l’année d’imposition;
• vous n’avez pas de liens de résidence au Canada.

Là où cela devient moins clair, c’est que l’Agence du Revenu considère que certains liens sont suffisants pour être considérés comme résidents de faits ou réputés du Canada. Par exemple, vous habitez l’étranger, mais vous avez conservé un domicile ou des biens personnels, votre époux, conjoints de fait ou des personnes à votre charge y habitent encore. On considère aussi très pertinent les liens sociaux comme, détenir toujours un permis de conduire canadien, des cartes de crédit, comptes bancaires ou couvertures provinciales d’assurance-maladie.

Si vous avez complètement plié bagage et tous vos comptes, biens meubles, maisons et autres dépendances sont choses du passé, vous pourrez conserver vos CELI mais, vous ne pourrez y cotiser de nouvelles sommes. Si vous avez quitté en février de l’année dernière par exemple, votre présence au Canada ne pourra être comptée au prorata pour un investissement partiel dans un CELI. Cela vaudra aussi pour votre retour au pays.

Pour en revenir à Geneviève. Dans son message, elle me disait que son institution lui mentionnait que dans son cas, «il n’y a aucun problème» à cotiser à des CELI même si elle habite à l’étranger. Il faudra bien en être certain. Au cas où l’Agence du revenu du Canada ne serait pas du même avis, comme non-résident vous seriez obligé de payer un impôt de 1% PAR MOIS pour chaque mois où les cotisations non permises demeurent au compte. D’autres pénalités et impôts pourraient aussi gonfler cette facture. Pas de chance à prendre.

Au fait, demandez donc à l’employé de votre institution s’il peut vous signer un engagement  écrit à vous compenser pour toutes pénalités ou impôts encourus si ses recommandations venaient à vous causer des ennuis. Évidemment, il ne le fera pas.

Plus sérieusement, je vous invite à discuter de la situation avec votre CGA, CA ou un fiscaliste. Fournissez-lui le bulletin d’interprétation sur le sujet (IT-221), vous allez aussi sauver du temps précieux.

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À l’automne 2011, la maison Angus Reid a sondé plus de 1600 résidents canadiens sur le sujet. Les résultats sont franchement désolants. Plus de la moitié des Canadiens se considèrent ignorants des règles, fonctionnement ou même de la signification du mot CELI.

Bien que la grande majorité des citoyens prétendent qu’ils payent trop de taxes et d’impôt, force est de constater que ceux-ci s’intéressent très peu aux mécanismes et opportunités permettant de les diminuer. Le CELI étant une belle révolution à ce chapitre, il est pour le moins surprenant d’observer que 4 ans après son introduction, on est encore si peu familier.

La pensée magique domine

Les résultats du sondage sont sans équivoque. 3 Canadiens sur 5 pensent qu’en confiant leurs économies à une institution financière, ils n’ont plus à se soucier de rien. 42% ne sont pas responsables du suivi de leur compte. En fait, ils pensent que c’est soit la banque, le gouvernement ou leur conseiller qui doit comptabiliser leurs dépôts et retraits. Quelle grave erreur! Pas étonnant de voir des désastres financiers atterrir ensuite à l’émission La Facture de Radio-Canada.

Parmi les autres perles que le sondage révèle: 27% pensent qu’on ne peut avoir qu’un seul CELI!!! Je vous rappelle qu’on peut très  bien en avoir plusieurs mais c’est la somme des CELI qui ne doit pas dépasser le plafond individuel. Alors, il n’est pas étonnant donc de constater que 57% laissent dormir leurs CELI dans des placements qui ne rapportent pratiquement rien. Les comptes bancaires, CPG et Obligations d’épargne sont les véhicules financiers les plus utilisés. Si on a très peu de rendement, évidement on doit aussi dire « bye bye »aux économies d’impôt.

Et la cerise sur le sundae de l’incompréhension: Même si le nom CELI signifie compte d’épargne LIBRE d’impôt, 10% des gens interrogés croîent qu’ils devront payer de l’impôt lorsqu’ils feront des retraits de leur CELI. Un peu décourageant tout ça, non?

Si parmi vos proches, il y a encore de la confusion sur les grands mystères du CELI, vous pouvez leur recommander la lecture de ce guide: Investir dans un CELI et pourquoi pas aussi celui-ci: Beautés et Mystère de l’Île de Pâques

*Angus Reid du 20 au 21 septembre 2011, auprès de 1 668 adultes canadiens. Sa marge d’erreur est de 3,1 %, 19 fois sur 20.

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L’actuaire en chef du Bureau du surintendant des institutions financières croît que le gouvernement fédéral doit rapidement colmater cette brèche. Le SRG ou supplément de revenu garanti ne tient pas compte des actifs, ni des revenus provenant des comptes d’épargnes libres d’impôt. Ainsi, un couple de retraités astucieux ou bien conseillé pourrait avoir une fortune en fonds de placement de catégorie fiscale (qui reporte du gain en capital) et des CELI bien garnis et   ainsi avoir droit au 665$ par mois destiné aux Canadiens à très faibles revenus.

Je suis certain que ce tour de passe-passe s’est faufilé entre les mailles de l’Agence du Revenu du Canada. Sans vraiment modifier le CELI, on pourrait bien dorénavant l’inclure dans la base de calcul de richesse des demandeurs du Supplément de Revenu Garanti. Un ajustement qui empêchera la création d’un VÉRITABLE puits dans fond!

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• Les comptes d’épargne libres d’impôt (CELI); ils devancent les REER et les REEE. Environ les deux tiers des répondants (65 %) estiment que le moment est propice pour souscrire un CELI, alors que seulement 8 % pensent le contraire.
• Parmi les autres instruments privilégiés par les Canadiens, les régimes enregistrés d’épargne-études ont gagné sept points depuis le dernier sondage. À +52, les derniers résultats pour les REEE montrent que 62 % des répondants jugent qu’il s’agit d’une bonne ou d’une très bonne période pour verser des cotisations dans un REEE, tandis que 10 % d’entre eux jugent qu’il s’agit d’une mauvaise ou d’une très mauvaise période.
• Les REER se sont classés tout juste derrière les REEE; ils ont reculé d’un seul point depuis juin pour se situer à +47 dans le dernier sondage. Chez les sondés, 61 % jugent le moment propice pour placer dans des REER, alors que 14 % pensent le contraire.
• Les fonds distincts ont connu un gain de popularité ce trimestre; avec une hausse de 6 points pour s’établir à +25, ils ont conservé leur avance sur les fonds communs. Quarante-deux pour cent des répondants ont une opinion favorable des fonds distincts, tandis que 17 % d’entre eux ont un avis contraire.
• À +20, l’indice des fonds communs de placement a gagné 4 points depuis juin. Cet indice a été durement frappé à la fin de 2008 : il avait alors subi une baisse de 31 points. Il reflète l’opinion de 38 % des répondants qui ont affirmé qu’il s’agissait d’une bonne ou très bonne période pour participer à des fonds communs alors que 18 % d’entre eux ont jugé qu’il s’agissait d’une mauvaise ou très mauvaise période.
• Vingt-huit pour cent des répondants a jugé que la période n’est ni propice ni défavorable pour acheter des parts de fonds communs, ou n’avait pas d’opinion sur le sujet.

Le sondage a été effectué par Research House auprès de 1 000 Canadiens de 18 ans ou plus entre le 15 et le 21 septembre 2010. Les résultats comportent une marge d’erreur de 3,1 %, 19 fois sur 20.  On peut lire plus de détails sur ce sondage sur le site de Manuvie.

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En janvier 2011, une autre tranche de 5000$ sera admissible aux contributions CELI. Ainsi depuis 2009, cela portera le cumulatif à 15 000$ par Canadien âgé de 18 ans et plus. Pour une famille comptant deux adultes et deux enfants majeurs, cela représente une rondelette somme!

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Quelle est la différence? Ce qui reste dans vos poches! La majorité des fonds communs sont structurés en fiducie. Tous les effets des transactions des gestionnaires appartiennent aux porteurs de parts, et rien de plus normal! Les intérêts, dividendes et gains en capital réalisés dans une année sont répartis et transmis par feuillets fiscaux à ceux qui en détiennent des unités. Ainsi à chaque année, l’investisseur d’un fonds doit payer son impôt sur les profits déclarés de son fonds.

Les fonds en catégorie sont plutôt des incorporations qui détiennent des unités de fonds. La loi de l’impôt étant ainsi faite, tant que vous ne vendez pas vos actions, elles prennent de la valeur à l’abri de l’impôt. Au moment de la vente, vous réaliserez un gain en capital qui serait imposable à 50%! Toute une économie par rapport à un fonds commun ordinaire ou à un CPG.

Là où les fonds en catégorie sont le plus intéressants, c’est lorsqu’ils détiennent des placements réputés rapporter des distributions régulières, comme des obligations, des unités de fiducies de revenus, des hypothèques et des obligations. Ces fonds parviennent à transformer le traitement fiscal et reporte encore vos gains et distributions en gain en capital. Les grandes familles de fonds comme Manuvie, Dynamique, CI, Fidelity, Standard Life ont de tels fonds et les résultats sont franchement étonnants.

Dans tous les cas il est permis de passer d’une catégorie à l’autre (exemple: catégorie équilibrée de revenu à catégorie marchés émergents) sans engendrer de disposition imposable. Comme les différentes classes d’actions d’une même entreprise (catégorie A, B, C, privilégié, droits de vote multiple…etc.), la loi des corporations permet de déplacer ses actifs sans devoir inviter un ministre des finances dans son salon.

Une belle solution pour les retraités ou les investisseurs qui ont des excédents de REER et de CELI

Mais doit-on privilégier les fonds en catégorie au détriment des CELI? Absolument pas! Le CELI est encore mieux que ces fonds fiscalement avantageux. Ils ont beau être avantageux, mais ils ne parviennent pas à ÉLIMINER complètement l’impôt comme le font les CELI.

En conclusion, si vous avez des épargnes à investir; privilégiez les REER, les CELI et ensuite les fonds en catégorie fiscale. Ils n’ont pas de plafond de cotisation et peuvent être détenus autant par un individu que par une corporation!

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En plus de perdre du temps, vous perdez de précieux intérêts LIBRES d’impôt! Les récentes statistiques Morningstar, font ressortir encore une fois que certains gestionnaires ont plus le tour que d’autres pour dénicher les bonnes occasions et offrir du rendement aux investisseurs, peu importe le climat économique!

Pour l’investisseur modéré à Dynamique, avec un horizon de 3 à 5 ans (avant de devoir faire des retraits), je recommande le Fonds de Revenu Stratégique Manuvie. Axé spécifiquement sur les titres de créances (Obligations) il est surtout investi dans des sociétés de marchés en développement ou en émergence. On peut à l’occasion retrouver des actions privilégiées dans ce fonds. Au cours des derniers 12 mois, il a produit un rendement de 7,9% NET de frais. Pendant ce temps, la médiane des fonds du même type rapportait 3,2 %. Sur 36 mois, le résultat est aussi formidable. 10,2% annuel NET de frais contre 5,7% pour la médiane des semblables. Pas mal, pour un portefeuille contenant moins de 2% d’actions en bourse!

Pour l’investisseur équilibré désirant participer davantage aux marchés boursiers, le CI Signature Revenu élevé est un excellent choix. Depuis 10 ans, ce fonds équilibré affiche un très confortable 10,1% de rendement annuel NET de frais. Et curieusement, avec 1,52% c’est un des fonds les moins gourmands en matière de ratio total de frais de gestion. Au cours des 12 derniers mois, nous avons plutôt ressenti les effets négatifs de la crise ou encore des signaux de volatilités élevées des bourses. Et bien durant cette période hasardeuse ce fonds a su dégager 18,6% de rendement NET. Investi à moins de 50% en actions, ce fonds a su offrir de prestigieux prix de gestion de portefeuille à toute l’équipe d’Eric Bushell .

Enfin, si votre tolérance au risque est élevée, les petites capitalisations boursières sauront bien vous le rendre. Dans cette catégorie, le fonds Dynamique de petites entreprises est assez impressionnant. Visant spécifiquement les entreprises de capitalisation inférieure à 600 millions, il a su offrir à ses porteurs de parts près de 14% de rendement net par année, depuis 5 ans. Une valeur ajoutée de 9% par rapport à la médiane canadienne. Évidemment, il bat le TSX à platte couture. Si vous y aviez investi votre CELI de 5000$ dès janvier 2009, vous auriez en poche 7500$. Mais dans quoi le gestionnaire Oscar Belaiche investi-t’il pour réussir pareil exploit? C’est ce qui étonne, car il touche aussi bien au monde des médias, que les services financiers ou les mines. Ainsi au 30 juillet, il avait des positions dans l’aurifère Osisko, First national financial, Legacy Oil, les cinémas Cineplex et plusieurs autres.

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À tenter de deviner les directions des marchés, on est toujours perdants. À titre d’exemple, la firme Fidelity Investments a élaboré quelques scénarios impliquant un investissement le 1er août 2002 de 10 000$ dans les actions du S&P/TSX canadien. 7 ans 1/2 plus tard, l’investisseur patient a obtenu une valeur totale de 21 369$. Cependant, l’épargnant nerveux qui s’amuse à entrer et sortir au gré des manchettes des journaux se retrouve avec un résultat nettement inférieur. En manquant seulement les 40 meilleures journées à la hausse (sur environ 2500 journées de négociations), on n’obtient que 4 468$. Soit une perte de 5 532$ et 16 901$ de moins que celui, qui s’est contenté de se croiser les bras!

Les meilleures et les pires journées sont pratiquement impossibles à prédire. Rappelons-nous le mois d’août 1998. L’indice canadien avait chuté de plus de 20% pour ensuite… reprendre 109% en 24 mois. Sortir des marchés pour éviter les baisses temporaires peut nous faire manquer les rebonds les plus significatifs à long terme réduisant ainsi substantiellement le rendement moyen de notre compte d’épargne libre d’impôt.

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